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Conditions générales de vente
Description des Articles.
Chaque produit proposé par le UNIVERS PLONGEE fait l'objet d'une description la plus détaillée possible Bien que réalisée avec le plus grand soin, la photographie représentant un produit proposé ainsi que son descriptif peut ne pas refléter avec exactitude ses caractéristiques, et la responsabilité d’ UNIVERS PLONGEE ne saurait être engagée de ce fait.
Passation et confirmation de commande.
• La commande est effectuée par la validation par l'acheteur du bon de commande récapitulant l'ensemble des conditions de la vente et par l'acquittement du prix.
• La vente devient ferme après acquittement complet du prix et confirmation de la commande par UNIVERS PLONGEE
• A l'occasion de cette confirmation, UNIVERS PLONGEE rappelle les conditions de la vente et notamment le prix total acquitté par l'acheteur, les conditions de garantie ainsi que les modalités d'exercice de la faculté de rétractation de l'acheteur.
• Tous les produits proposés sont, en principe, disponibles dans la limite des stocks, UNIVERS PLONGEE se réserve toutefois la possibilité d'informer l'acheteur des difficultés ponctuelles d'approvisionnement d'un produit et, le cas échéant, de refuser sa commande.
• En cas de refus de sa commande et si l'acheteur a déjà effectué son paiement, UNIVERS PLONGEE lui rembourse dans les meilleurs délais l'intégralité du prix.
Modalités de paiement.
Le paiement est effectué, en Euro soit :
• Par chèque à retourner avec le bon de commande dûment complété.
• Par carte bancaire via PAY PAL
• Par virement bancaire
• La société UNIVERS PLONGEE se réserve le droit d’accepter comme seul et unique moyen de paiement le virement bancaire pour les achats effectués à partir d’un pays n’appartenant pas à la Communauté Européenne
Prix
• Le prix de chaque produit est celui indiqué sur la fiche du produit. Ce prix est formulé en Euro uniquement.
• Le prix hors taxes est majoré de la TVA au taux en vigueur pour les commandes livrées dans un pays de la CEE.
• A ce prix est ajouté le prix du transport calculé en fonction, d'une part, des dimensions et du poids du colis, et d'autre part, de son lieu de destination.
• A l'exclusion de la TVA, s'il y a lieu, et des frais de transport, tous les autres frais et charges et notamment les droits de douane, ne sont pas compris dans le prix et doivent être acquittés par l'acheteur sous sa responsabilité.
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Livraison.
• Les produits commandés sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur dans un délai indicatif de 48 heures (délai de livraison) sous réserve de disponibilité dans nos stocks) à compter de la date de confirmation d'envoi de la commande par UNIVERS PLONGEE.
• Pour certains produits spécifiques, un délai de livraison supérieur sera précisé par courrier électronique. UNIVERS PLONGEE fait tout son possible pour que la commande parvienne à l'acheteur dans les meilleurs délais, néanmoins sa responsabilité ne saurait être engagée en cas de retard ou de difficulté de livraison.
• UNIVERS PLONGEE informe l'acheteur de toute difficulté affectant la livraison, et se réserve la faculté d'annuler tout ou partie de la commande sous réserve d'en informer l'acheteur et de lui rembourser son paiement dans les meilleurs délais.
• Les livraisons sont effectuées par La Poste ou Transporteur en France et par transporteur hors de France. Les produits sont livrés dans un emballage adéquat nécessaire à leur transport et dans le conditionnement du fabricant.
Garantie
• La garantie applicable est celle indiquée par les fabricants.
Droit de rétraction
• En tout état de cause, l'acheteur dispose d'un délai de rétractation de 7 jours ouvrables à compter de la date de la livraison des produits et peut, dans ce délai retourner à ses frais les produits.
• Dès réception, UNIVERS PLONGEE crédite le compte de l'acheteur du prix de vente, T.T.C. s'il y a lieu, des produits hors frais de transport.
Réclamations.
• Si les produits livrés ne sont pas conformes à la commande ou encore présentent un défaut apparent, l'acheteur peut, dans un délai de 7 jours à compter de la date de livraison, les retourner à UNIVERS PLONGEE.
• Dès réception et vérification de la non conformité ou du défaut apparent, UNIVERS PLONGEE remplace le produit défectueux.
• L'acheteur bénéficie en outre de la garantie légale sur les vices cachés.
Droit applicable.
• Le contrat de vente conclu entre UNIVERS PLONGEE et l'acheteur ainsi que la présente offre sont régis par le Droit français.
• Tout différend qui n'aurait pu être réglé à l'amiable sera de la compétence exclusive des Tribunaux de Commerce français.
Informatique et libertés.
• Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l'acheteur dispose d'un droit d'accès et de rectification des données le concernant.
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NOTE: tri par référence et titre des produits
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